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en Contamination par corps étrangers d’un aliment
Des corps étrangers de type plastique bleu ont été décelés au cours de la fabrication de blancs de poulet tranchés (jambon de volaille).
Contexte
Plusieurs tonnes de blancs de poulet tranchés s’avèrent invendables du fait de corps étrangers de nature plastique. Le demandeur allègue que le film plastique bleu retrouvé dans le broyeur sur la ligne de fabrication du jambon de poulet provenait de la matière première.
Stelliant Expertise Entreprise a été sollicité pour intervenir dans le cadre de la Responsabilité Civile du fournisseur de poulet.
L’action de Stelliant
Un expert en Responsabilité Civile de Stelliant Expertise, spécialisé en agroalimentaire, est intervenu rapidement pour effectuer une analyse physico-chimique approfondie. Celle-ci a permis de confirmer la similitude entre les corps étrangers retrouvés et le film plastique bleu utilisé par le fournisseur de poulet pour le conditionnement.
Une étude complète de la traçabilité ascendante a été réalisée, permettant de retracer l’origine des produits finis jusqu’aux lots de matière première. Cette démarche a mis en lumière l’implication d’une société tierce chargée de la décongélation et du reconditionnement. Parallèlement, l’analyse des procédures HACCP du demandeur et des protocoles de contrôle du tiers a révélé des défauts significatifs dans les pratiques internes.
En s’appuyant sur les résultats de l’enquête, Stelliant a établi deux scénarios possibles pour déterminer la responsabilité. Ces hypothèses ont permis d’exclure la responsabilité directe du fournisseur de poulet. Une solution transactionnelle entre le demandeur et la société tierce a été négociée, évitant toute implication supplémentaire du fournisseur.
Résultats
Exonération du fournisseur de poulet : l’analyse et la traçabilité menées par Stelliant ont permis de disculper le fournisseur dans le cadre de cette affaire.
Accord transactionnel :une médiation a abouti à un partage de responsabilités entre le demandeur et son prestataire, renforçant la résolution du litige.
Amélioration des processus internes : les recommandations issues de l’enquête ont permis aux parties impliquées d’identifier des failles et d’optimiser leurs procédures de contrôle qualité.
